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Marques déposées par Domaine Sous La Montagne
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LE CAMP DE L'ARGENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAMP DE L'ARGENT
Domaine Sous La Montagne

Numéro de dépôt :
4413464
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
LE CAMP DE L\'ARGENT de Domaine Sous La Montagne

Présentation de la marque LE CAMP DE L'ARGENT

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par Domaine Sous La Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAMP DE L'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Domaine Sous La Montagne domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, Monsieur Jean-François Carrel domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - Narbonne - France.

La marque LE CAMP DE L'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMP DE L'ARGENT arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

Domaine Sous La Montagne a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE , SOUS LA MONTAGNE


Domaine Sous La Montagne - 12 quai de Lorraine - 11100 - Narbonne - France


DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, Monsieur Jean-François Carrel - 12 quai de Lorraine - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.